Catégorie
Énergies renouvelables
Photovoltaïque, éolien, méthanisation, hydroélectricité, stockage et géothermie : comprendre les garanties de chantier et d’exploitation, les pertes de recettes, les responsabilités et la décennale des installateurs.
TRC montage-essais photovoltaïque : chantier, essais et retards
Du transport des modules à la réception, qui assure les dommages au chantier photovoltaïque, et comment le retard de mise en service peut-il être couvert ?
Jacques JOLY BLARYLire →
Responsabilité civile du producteur photovoltaïque : les risques
Intervenants, voisins, bailleur, réseau, milieu naturel : les réclamations possibles contre un producteur, l’origine de l’exigence d’assurance et les points à vérifier sur l’attestation.
Jacques JOLY BLARYLire →
Incendie d’origine photovoltaïque : responsabilités et assurances
Le producteur n’est pas responsable du seul fait que le feu est parti de ses panneaux. Causes, régimes de responsabilité, ordre d’intervention des assurances et clauses du bail à vérifier.
Jacques JOLY BLARYLire →
Grêle, tempête, neige : comment sont indemnisés les panneaux ?
La grêle n’est jamais une catastrophe naturelle, la tempête est garantie par la loi dans les contrats incendie : régimes, franchise CatNat, vétusté et démarches après l’orage.
Jacques JOLY BLARYLire →
Vol de panneaux solaires et de câbles : ce que l’assureur exige
Clôture, détection, télésurveillance, fixations antivol : ce que les questionnaires d’assureurs demandent, ce qu’un contrat peut rembourser après un vol et les cas où l’indemnité baisse.
Jacques JOLY BLARYLire →
Onduleur photovoltaïque en panne : qui paie la réparation ?
Garantie du fabricant, bris de machine ou dommages électriques : la cause de la panne décide du payeur. Méthode de tri, exclusions à lire et calcul de la production perdue.
Jacques JOLY BLARYLire →
Perte de recettes photovoltaïque : calculer la production perdue
Énergie perdue multipliée par la bonne valeur du kilowattheure : la méthode, trois calculs commentés et les réglages du contrat qui décident de l’indemnisation après un arrêt.
Jacques JOLY BLARYLire →
Agrivoltaïsme : répartir les assurances entre les trois acteurs
Sur une même parcelle, trois acteurs et trois contrats. Comment répartir les assurances d’un projet agrivoltaïque et utiliser les renonciations à recours sans créer de trou de garantie.
Jacques JOLY BLARYLire →
Ombrières de parking et loi APER : responsabilités et assurances
L’obligation d’ombrières photovoltaïques ne prévoit aucune assurance, mais crée des risques pour la structure, les usagers et le chantier. Scénarios et répartition selon le montage.
Jacques JOLY BLARYLire →