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RC professionnelle
Comprendre la RC professionnelle : activités et missions déclarées, obligations, garanties, plafonds, franchises et comparaison des devis pour les indépendants et les entreprises.
Renouvellement RC Pro VTC de fin d'année : le rétroplanning à lancer 90 jours avant
Préparez le renouvellement de votre RC Pro VTC échéant en décembre ou janvier : rétroplanning sur 90 jours, documents d'activité et mise à jour des réponses à l'assureur.
RC Pro consultants : choisir l’assurance selon vos missions
Stratégie, management, RH, marketing ou formation : préparez votre RC Pro consultant à partir des missions, livrables et engagements pris envers vos clients.
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RC Pro VTC en base réclamation ou fait dommageable : pourquoi la date du litige compte
Base réclamation ou fait dommageable : selon votre contrat, la date qui déclenche la garantie RC Pro VTC n'est pas la même. Comprendre avant de changer ou cesser un contrat.
Conditions générales et particulières d'une RC Pro VTC : où chercher chaque information
Une carte de lecture du contrat RC Pro VTC : distinguer conditions générales et particulières, retrouver garanties, exclusions, obligations et délais sans se perdre dans les pages.
Musique, images et marques dans une vidéo : quels risques couvre la RC Pro ?
La RC Pro peut défendre certaines réclamations liées aux droits, mais elle ne vous donne aucune licence. Avant de livrer une vidéo, tracez l’origine et le périmètre d’utilisation de chaque musique, image, police, marque et archive.
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Une attestation RC Pro VTC n'est pas le contrat : ce qu'elle prouve et ce qu'elle ne résume pas
Une attestation RC Pro VTC prouve l'existence d'un contrat à une date donnée. Elle ne résume pas le détail des garanties : apprenez ce qu'elle montre et ce qui exige la lecture du contrat.
Société VTC en cours d'immatriculation : préparer la RC Pro sans inventer de justificatif
Société VTC en cours d'immatriculation : préparez la RC Pro sans inventer de justificatif, en sachant ce qui peut être anticipé et ce qui doit attendre une pièce officielle.
Appel d'offres VTC : contrôler son attestation RC Pro avant de déposer le dossier
Avant de déposer un dossier d'appel d'offres, contrôlez dates, titulaire, activité et limites de l'attestation RC Pro : une attestation ne prouve pas plus que le contrat.
Pénalités de retard dans un contrat VTC : pourquoi la RC Pro ne doit pas être présumée
Pénalités de retard dans un contrat VTC : pourquoi la RC Pro ne couvre pas par principe une clause pénale, et comment distinguer dommage et sanction contractuelle.