Le guide complet, concret et sans langue de bois pour comprendre ce que certains produits d’assurance peuvent demander
Si tu es chauffeur VTC, il y a un moment où tu te prends le mur :
👉 « Ce produit demande jusqu’à 36 mois d’antécédents justifiables. »
Et là, beaucoup décrochent.
Pas parce qu’ils n’ont pas conduit.
Mais parce qu’ils ne savent pas prouver correctement leur expérience de conduite.
On va poser les bases, aller en profondeur, expliquer les mécanismes assureurs, les documents, les cas particuliers, les erreurs fréquentes, et surtout comment transformer un dossier bancal en dossier assurable.
Clarifions immédiatement un point clé (et arrêtons une confusion massive)
❌ Ce n’est PAS l’administration qui demande 36 mois
✅ Il peut s’agir d’un critère propre au produit d’assurance consulté
Pourquoi c’est fondamental de le comprendre ?
Parce que l’objectif n’est pas réglementaire, mais assurantiel.
Un assureur ne raisonne pas en :
carte VTC
statut juridique
ancienneté administrative
Il raisonne en une seule chose :
👉 le risque conducteur
Pourquoi certains produits demandent-ils des antécédents ?
Certains produits d’assurance VTC peuvent demander jusqu’à 36 mois d’antécédents justifiables. Cette durée, la continuité exigée et les documents acceptés relèvent des critères de souscription du produit consulté, et non d’une obligation administrative générale. Demandez à l’assureur ou au courtier la liste écrite des justificatifs recevables.
Être assuré ≠ pouvoir justifier son assurance
Un dossier incomplet ou incohérent peut être refusé selon les critères de souscription du produit consulté.
Beaucoup de chauffeurs disent :
“Mais j’ai toujours été assuré.”
Très bien.
Mais l’assurance fonctionne à la preuve écrite, pas à la parole.
Pour un assureur :
ce qui n’est pas documenté
ce qui n’est pas daté
ce qui n’est pas normalisé
➡️ n’existe pas
Le document central : le relevé d’information
Définition et portée
Le relevé d’information est délivré dans les conditions prévues par l’annexe à l’article A121-1 du Code des assurances. Il retrace notamment les conducteurs désignés, les sinistres et le coefficient de réduction-majoration. Il constitue une pièce importante du dossier, mais les justificatifs complémentaires acceptés et la durée examinée dépendent du produit d’assurance.
À quoi sert réellement le relevé d’information ?
Il permet à un nouvel assureur de :
reconstituer ton passé de conducteur
vérifier la continuité de ton assurance
analyser ton comportement face au risque
calculer un tarif cohérent
décider d’un accord ou d’un refus
C’est littéralement ton passeport assurantiel.
Que trouve-t-on sur un relevé d’information ?
Un relevé d’information contient généralement :
Informations sur le conducteur
nom, prénom
date de naissance
statut (conducteur principal)
Informations sur le contrat
numéro de contrat
assureur
date de début
date de fin (ou en cours)
Informations sur la période couverte
dates exactes de couverture
usage du véhicule (privé / professionnel / VTC)
Historique de sinistres
sinistres responsables
sinistres non responsables
dates
nature des dommages
Indicateurs de risque
bonus-malus
évolution du coefficient
éventuelles résiliations
👉 Ce document résume ton comportement de conducteur sur plusieurs années.
La période examinée dépend du produit
Lorsqu’un produit demande 36 mois, l’assureur peut préciser la période de référence, le niveau de continuité attendu et les documents recevables. Ces critères doivent être obtenus par écrit : ils ne constituent pas une règle légale uniforme applicable à tous les chauffeurs VTC.
Peut-on constituer 36 mois avec plusieurs assureurs ?
Oui. Et c’est extrêmement fréquent.
Changer d’assureur n’est absolument pas un problème.
Ce qui compte :
que chaque période soit couverte
que les dates s’enchaînent
que chaque période soit prouvée par un relevé
Exemple réaliste
Assureur A
Relevé du 01/01/2023 au 30/06/2024Assureur B
Relevé du 01/07/2024 au 15/01/2026
➡️ 36 mois continus
➡️ Dossier recevable
➡️ Aucun impact négatif
Les erreurs qui font refuser un dossier (et qui sont évitables)
1. Confondre attestation et relevé d’information
une attestation prouve que tu es assuré à un instant T
un relevé prouve ton historique
👉 Les attestations ne remplacent jamais un relevé.
2. Présenter une période non documentée
Une interruption peut être prise en compte différemment selon le produit et le contexte. Elle ne fait pas automatiquement « repartir de zéro » une durée légale de 36 mois, puisqu’une telle obligation générale n’existe pas. Expliquez la période et fournissez les justificatifs demandés par écrit.
3. Fournir des documents incomplets
relevé sans dates claires
relevé sans usage du véhicule
relevé illisible
👉 Ce sera refusé, même si le fond est bon.
Comment obtenir le relevé d’information ?
Le relevé est délivré par l’assureur dans les conditions prévues par l’annexe à l’article A121-1 du Code des assurances, notamment lors de la résiliation et à la demande du souscripteur dans le délai réglementaire. En cas de difficulté, formulez la demande par écrit et conservez-en la preuve.
Ce que beaucoup ignorent : le rôle de l’intermédiaire
Récupérer des relevés, les vérifier, les assembler, les rendre cohérents…
👉 c’est un métier
Chez MENELEAS, nous faisons exactement cela.
Si tu nous donnes :
le nom de ton ancien assureur
éventuellement ton ancien numéro de contrat
👉 nous pouvons récupérer le relevé pour ton compte, directement.
Résultat :
moins d’erreurs
moins de refus
dossier structuré
Et si tu n’as PAS 36 mois justifiables ?
C’est là que beaucoup abandonnent à tort.
La réalité du marché
Tous les contrats n’exigent pas strictement 36 mois.
👉 Certains produits acceptent :
12 mois d’antécédents professionnels
à condition que l’expérience de conduite soit réelle
Qu’est-ce qu’un antécédent professionnel reconnu ?
Par exemple :
chauffeur de bus
chauffeur routier
chauffeur salarié dans une société de taxi
conducteur professionnel en transport/logistique
Ce qui compte :
que tu aies conduit dans un cadre professionnel
que cette conduite soit assurée
que ce soit documentable
Quelles preuves sont acceptées dans ce cas ?
Selon les situations :
relevé d’information
attestation employeur
contrat de travail
justificatif d’assurance flotte
documents combinés
👉 Ce n’est pas automatique, mais c’est souvent suffisant.
L’anecdote de Tufayel, expert en assurance
« Un chauffeur m’a appelé complètement découragé. Trois refus d’assureurs. Il pensait ne pas être assurable. En réalité, il avait 10 ans de conduite… mais comme salarié dans une entreprise de transport. Aucun assureur ne lui avait posé les bonnes questions. On a reconstitué son historique professionnel, récupéré les preuves d’assurance flotte, et il a été assuré en moins d’une semaine. Le problème n’était pas son profil, mais la lecture de son parcours. »
— Tufayel, expert en assurance chez MENELEAS
👉 En assurance, le contexte mal expliqué vaut un mauvais profil.
Ce qu’il faut retenir (version longue et honnête)
Une demande allant jusqu’à 36 mois peut être un critère de souscription propre à un produit, pas une obligation administrative générale
L’objectif est d’évaluer ton risque conducteur
Le relevé d’information est la pièce maîtresse
Les 36 mois doivent couvrir les 3 dernières années glissantes
Plusieurs assureurs = aucun problème
Un ancien assureur doit fournir le relevé
Des alternatives existent si tu as une expérience professionnelle
Un dossier mal présenté peut être refusé même avec une bonne expérience
Ce qu'il faut retenir en tant que chauffeur VTC
Si tu es chauffeur VTC et que ton dossier bloque :
ce n’est pas forcément ton profil
ce n’est pas forcément ton expérience
c’est souvent la manière dont elle est prouvée
👉 La différence entre un refus et une acceptation tient parfois à un seul document bien récupéré.
Et ça, c’est exactement là que se joue la vraie valeur d’un accompagnement sérieux.
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