# Comparer deux propositions VTC

> Fiche publique MENELAS. Transcription textuelle du PDF, sans ajout de garantie ni interprétation contractuelle.

[PDF de l’édition courante](https://menelas.co/ressources/editions/vtc-02-20261112.pdf) · [Page de présentation](https://menelas.co/assurer-mon-activite/assurance-vtc)

Version 1.0 · édition documentaire 2026-11-12 · Révision du 2026-11-12 · 2 pages.

Contenu éditorial : version 1.0 du 2026-11-11. La réédition documentaire ajoute une référence au PDF sans modifier ce contenu.

Source SHA-256 : `3496206c3fa31a4f82f1c5da71699b833e7b0a6ad5b383da0c3fc1e36c79162b`.

Les colonnes et les libellés des tableaux sont conservés en texte à chasse fixe. Les champs vierges et la présentation visuelle se consultent dans le PDF original. Document non contractuel à contextualiser ; vérifier les conditions applicables avec MENELAS.

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                                                                                                     VTC-02      /   OUTIL PRATIQUE
                                                                                                       ASSURANCES PROFESSIONNELLES

Comparer deux propositions VTC
Rassemblez les devis, les conditions générales dans les versions citées, les conditions particulières et les
annexes. Retrouvez la référence de chaque réponse. Un intitulé commercial permet de repérer la garantie, sa
clause en précise le fonctionnement.

Offre A, référence et date

Offre B, référence et date

  Point                                              Question à résoudre dans les deux offres

  Usage et conducteurs                               L’exploitation VTC et les personnes appelées à conduire sont-elles admises ?

  Franchise                                          Montant fixe ou proportionnel, minimum et majoration éventuelle ?

  Valeur                                             Comment le véhicule est-il valorisé après un vol ou une perte totale ?

  Assistance                                         Panne ou accident, distance, pays et appel préalable ?

  Remplacement                                       Durée, disponibilité, assurance et usage VTC autorisé ?

  Arrêt d’activité                                   Garantie éventuelle, déclenchement, attente et durée ?

  RC professionnelle                                 Activité, dommages, sous-limites et garantie dans le temps ?

Document non contractuel, peut nécessiter d’être actualisé et contextualisé en fonction de votre dossier.

VTC-02 · v1.0 · Révision réelle 11/11/2026 · Responsable : MENELAS
Prochaine revue : 11/02/2027, ou changement du produit, du droit ou des usages.

France · Information générale · menelas.co/contact                                                                            01 / 02
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                                                                                                 ASSURANCES PROFESSIONNELLES

Relire avec un scénario concret
Le véhicule est immobilisé
Identifiez qui organise le remorquage. Faites préciser les conditions du remplacement et l’autorisation de
l’utiliser pour des courses rémunérées. Examinez séparément les charges et le revenu pendant l’arrêt.

Un client réclame un bien endommagé
Situez le dommage dans la prestation. La version V3 MENELAS GAVINS du 22 octobre 2026 distingue la
manutention effective d’un bagage de son transport ou séjour dans le véhicule. Relisez la version désignée dans
votre propre contrat.

Le véhicule est financé
Rapprochez la base d’indemnisation et les sommes qui peuvent rester dues au financeur. Si une perte financière
est proposée, demandez ses conditions et les postes entrant dans son calcul.

Avantage de l’offre A

Avantage de l’offre B

Question restant à confirmer

REPÈRES ET SOURCES
[FA] France Assureurs - Garanties et lecture de l’assurance automobile. Consulter la source.

[CG] RCP VTC MENELAS GAVINS V3 - Conditions générales du 22 octobre 2026, dont articles 4.3 et 4.6. Consulter la source.

Document non contractuel, peut nécessiter d’être actualisé et contextualisé en fonction de votre dossier.

VTC-02 · v1.0 · Révision réelle 11/11/2026 · Responsable : MENELAS
Prochaine revue : 11/02/2027, ou changement du produit, du droit ou des usages.

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### Liens de la page

- [Lien du PDF — www.franceassureurs.fr](https://www.franceassureurs.fr/lassurance-protege-finance-et-emploie/lassurance-protege/lassurance-en-pratique-pour-les-particuliers/assurance-automobile/)
- [Lien du PDF — menelas.co](https://menelas.co/rcpvtc/static/v3/20261022/CONDITIONS_GENERALES_RCP_VTC-GAVINS.pdf)